Marque expirée - Marque en non vigueur
TETE DE MORT
Numéro de dépôt :
3534444
Date de dépôt :
30/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/10/2017
Présentation de la marque TETE DE MORT
Déposée le 30 octobre 2007 par monsieur SDIRI T auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TETE DE MORT »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TETE DE MORT est expirée depuis le 30 octobre 2017.
SDIRI T a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-14
Publication - Publication le 7 déc. 2007 au BOPI 2007-49